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ReguDatabase

Toute votre conformité cosmétique européenne dans un outil.

Langue
Règlement (CE) n° 1223/2009 · SCCS · CLP · SVHC · CMR · ED · PBT/vPvB

Collez votre liste INCI, analysez sa conformité cosmétique européenne en un clic.

ReguDatabase réunit le règlement cosmétique (CE) n° 1223/2009 (CosIng), les avis du SCCS et la réglementation des substances chimiques (CLP, C&L, CLH, SVHC) : vérifiez vos formules aujourd’hui et anticipez la réglementation de demain. Données issues exclusivement des sources officielles (Commission européenne, ECHA, …), hébergées en France, sans IA dans la chaîne de traitement.

Application web, rien à installer À partir de 499 € HT / an
Recherche ReguDatabase : une liste INCI collée, et les six ingrédients retrouvés dans le panneau de sélection, colorés par annexe : rouge pour les substances interdites (annexe II), orange pour la substance restreinte (annexe III), vert pour celles sans restriction. Des pastilles signalent les avis du SCCS, les classifications CMR (harmonisée, intention de classification, auto-classification), les motifs d'inscription SVHC (ED, PBT, vPvB) et les listes de perturbateurs endocriniens.
La liste collée, les substances retrouvées
+0
substances intégrées
0
ingrédients identifiés en un seul copier-coller
0
IA, API tierce, donnée sortant de nos serveurs

Comment ça marche

3 étapes, de la liste d’ingrédients à votre rapport réglementaire.

Aucun paramétrage, aucun fichier d’import, aucune formation.

  1. 01

    Collez la liste d’ingrédients

    Jusqu’à 70 ingrédients traités en une seule fois. Les virgules, les retours à la ligne et les noms composés tels que 1,2-Hexanediol sont pris en charge. Les termes non reconnus restent modifiables.

    AQUA, GLYCERIN,
    PHENOXYETHANOL, PARFUM
  2. 02

    Choisissez les informations à afficher

    Référence d’annexe, concentration maximale, type de produit, restrictions, mentions d’avertissement, fonctions cosmétiques, avis SCCS, CMR, SVHC, ED, … Partez d’un modèle prédéfini (CMR, ED, SVHC, …) ou enregistrez le vôtre, et ordonnez les colonnes par glisser-déposer.

    INCI Name (fixe) Reference Number Maximum Concentration CAS Number Other Restrictions SCCS Final Opinions CLP CMR SVHC Reason for inclusion
  3. 03

    Exportez le rapport

    Exportez les données sélectionnées en Excel et CSV pour la vue tableau, PDF pour la vue rapport. Chaque export porte la date d’extraction des sources officielles (CosIng, SCCS, ECHA, …).

    Exceltableau CSVtableau PDFrapport

Fonctionnalités clés

Cinq fonctionnalités clés, un seul outil.

Analyser Votre conformité cosmétique en un clic Chaque ingrédient prend la couleur et la pastille de son annexe du règlement (CE) n° 1223/2009 : interdit, restreint, colorant, conservateur ou filtre UV. Le même code couleur dans la recherche, la synthèse et les exports.
Anticiper La réglementation à venir Classifications CLP harmonisées, intentions et propositions de classification CMR des dossiers CLH, auto-classifications C&L. Avis du SCCS suivis du mandat à l’avis final.
Contrôler Vos blacklists Dès la recherche, des pastilles signalent les substances CMR, SVHC, perturbatrices endocriniennes (ED), PBT et vPvB. Des modèles CMR et ED réunissent les champs utiles en un clic.
Suivre La veille des textes Avis et mandats du SCCS, Omnibus du règlement cosmétique et ATP du règlement CLP, dans un moteur de recherche rapide, mis à jour chaque jour.
Vérifier La source officielle Chaque donnée mène en un clic à sa source de référence : CosIng, SCCS, ECHA, EUR-Lex, edlists.org. Chaque export porte la date d’extraction de chaque source.
Fiche de synthèse ReguDatabase pour Methyl Salicylate : pastilles annexe III, SCCS et CMR 2, référence III/324, numéro CAS 119-36-8, concentrations maximales par type de produit, autres restrictions et avis finaux du SCCS liés.
Une fiche de synthèse des informations du Règlement cosmétique n° 1223/2009 et du SCCS
Synthèse ReguDatabase en vue tableau, modèle CLP, pour Cyclotetrasiloxane : pastilles annexe II, CMR 2, CMR 2 auto, SVHC PBT, SVHC vPvB, ED List II et ED List III ; classification harmonisée Repr. 2 H361f et Aquatic Chronic 1 H410 (numéro index 014-018-00-1, ATP15 du 01/03/2022) ; auto-classification C&L du dossier REACH conjoint, notifiée par 58,36 % des notifiants, et 25 autres classifications.
Un tableau de synthèse des informations du Règlement CLP

Veille des textes

Avis du SCCS, Omnibus, ATP : toute votre veille réglementaire en un clic.

Retrouvez tous les avis et mandats du SCCS, les Omnibus et les ATP grâce à un moteur de recherche rapide et performant, mis à jour chaque jour, avec un accès direct aux textes officiels.

Avis et mandats du SCCS

Mandats, avis préliminaires, en finalisation et finaux, avec une pastille « Nouveau » sur les dernières parutions.

Règlement cosmétique

Actes modificatifs, versions consolidées et rectificatifs du règlement (CE) n° 1223/2009, avec le numéro de chaque Omnibus CMR.

Règlement CLP

Les ATP du règlement (CE) n° 1272/2008, la version applicable aujourd’hui et les prochaines dates d’effet.

Page de veille SCCS de ReguDatabase : recherche par titre, référence ou conclusion, filtres par catégorie et par date, onglets opinions finales, en finalisation, préliminaires et mandats, avec l'avis final SCCS/1688/26 sur l'héliotropine, publié le 15/10/2026, son PDF et sa fiche européenne.
La page de veille SCCS

Ce que vous obtenez

Un logiciel de spécialiste, complet là où ça compte.

Simple

Collez votre liste d’ingrédients. Retrouvez instantanément les données réglementaires utiles à votre analyse.

  • Références au Règlement (CE) n° 1223/2009
  • Recherche par INCI, numéro CAS ou CE
  • Informations SCCS, CLP, SVHC, perturbateurs endocriniens, PBT, vPvB
  • Aucun paramétrage, aucune formation

Rapide

La formule entière est vérifiée d’un simple clic, directement à partir de la liste des ingrédients.

  • Jusqu’à 70 ingrédients par analyse
  • Les noms ambigus arbitrés en une passe guidée
  • Modèles prédéfinis Règ 1223/2009 + SCCS, CMR, ED et SVHC, ou les vôtres

Traçable

Chaque résultat peut être exporté dans un format facilement exploitable et archivable.

  • Excel et CSV pour la vue tableau
  • PDF pour la vue rapport, une fiche par substance
  • Dates d’extraction des sources sur chaque export

Fiable

Les données proviennent directement des sites officiels, jamais d’une compilation secondaire.

  • Sources : CosIng, SCCS, ECHA, EUR-Lex, edlists.org
  • Veilles SCCS et textes mises à jour chaque jour
  • Aucune IA : pas d’hallucination, pas d’interprétation

Confidentiel

Vos formules sont votre avantage concurrentiel. Ce que vous saisissez ne quitte jamais le serveur.

  • Traitement sur serveur hébergé en France
  • Aucune API externe, aucun fournisseur d’IA
  • Les substances cherchées et les rapports générés ne sont pas conservés sur le serveur

Accessible

SaaS en ligne : un navigateur suffit.

  • Rien à installer, rien à mettre à jour
  • Interface complète en français et en anglais
  • Tutoriels guidés et guide réglementaire intégré

Confidentialité

Vos formules n’atteignent jamais nos serveurs.

Vous ne collez qu’une liste INCI. Les concentrations et le procédé, tout ce qui fait la valeur de votre formule, ne nous parviennent jamais. Et la liste elle-même n’est ni conservée ni communiquée : là où d’autres outils interrogent des services externes pour enrichir ou interpréter vos données, ReguDatabase n’interroge rien. La réponse vient de la base que nous hébergeons.

Hébergement en France
Traitement sur un serveur situé en France, sous droit européen.
Aucune intelligence artificielle
Aucun modèle ne lit vos listes d’ingrédients, aucun ne réécrit le règlement. Le texte affiché est le texte repris de la source officielle.
Aucune API tierce
Aucun partenaire, aucun prestataire d’analyse, ne reçoit les substances que vous consultez.
Rien dans la barre d’adresse
Synthèses et exports circulent en POST : les ingrédients d’une formule ne sont jamais inscrits dans une URL, un historique de navigateur ou un journal serveur.

Positionnement

Entre la base CosIng gratuite et la suite PLM à cinq chiffres.

Les bases d’ingrédients gratuites vous font vérifier une substance à la fois. Les suites PLM complètes font tout, à un prix et avec un délai de déploiement qui n’ont de sens qu’au-delà d’une certaine taille. ReguDatabase fait une chose, complètement.

Critère ReguDatabase Site CosIng Bases en ligne partiellement gratuites Suites PLM & conformité
Règlement UE 1223/2009, Inventaire, annexes II→VI Complet Complet Partiel : souvent multi-marchés, superficiel sur l’UE Complet
Veille SCCS (avis + mandats) Incluse, 4 états Avis finaux uniquement Rarement Souvent un module en option
CLP : classification harmonisée, propositions CLH, auto-classifications C&L Incluse Absente Absente Rarement, sous forme de module en option
Liste candidate SVHC et listes ED Incluses Absentes Absentes Rarement, sous forme de module en option
Vérification d’une liste d’ingrédients entière 70 ingrédients d’un coup Une substance à la fois Une substance à la fois Via le module formule
Nombre de recherches Illimité Illimité Limité pour plus d’un ingrédient à la fois Illimité
Export Excel / CSV / PDF Illimité, daté Export PDF, un ingrédient à la fois Limité ou absent Possible
Aucune IA générative dans la chaîne de traitement Garanti Garanti Variable selon l’éditeur Variable selon l’éditeur
Hébergement France Union européenne Souvent hors UE Variable selon l’éditeur
Délai de mise en place Le jour même Immédiat Immédiat Plusieurs semaines
Budget Dès 499 € / an, dégressif au-delà de 5 utilisateurs Gratuit Gratuit à faible coût Plusieurs milliers d’€ par an

Comparaison par catégorie d’outils, établie à partir des informations publiques des éditeurs. Les offres évoluent : vérifiez les conditions du moment pour tout outil que vous envisagez.

Tarifs

Deux formules d’abonnement. Tout est dans les deux.

Aucune fonctionnalité n’est réservée à une formule supérieure : la seule différence est le nombre de personnes qui utilisent le compte. Au-delà de 5 utilisateurs, le tarif annuel devient dégressif.

Indépendant 1 utilisateur

Microentreprise, consultant indépendant, fonction réglementaire et/ou R&D à une personne.

49 € par mois, HT

Ou 499 € par an, soit 89 € économisés.

499 € par an, HT −89 €

Au lieu de 588 € en mensuel.

  • Accès complet à l’Inventaire et aux annexes II→VI
  • CLP : harmonisé, CLH et auto-classifications C&L
  • SVHC, listes ED
  • Modèles prédéfinis (Règ 1223/2009 + SCCS, CMR, ED, SVHC, …) et favoris
  • Pastilles CMR, ED, PBT, vPvB, …
  • Veille SCCS (les quatre états) et veille des textes
  • Consultations et recherches illimitées
  • Exports Excel, CSV et PDF illimités
  • Guide réglementaire et tutoriels intégrés
  • Mises à jour des données incluses
  • Support par e-mail
Demander un devis

Simulateur de tarif annuel, formule Équipe

Au-delà de 5 utilisateurs, chaque siège supplémentaire est facturé au tarif de sa tranche.

  • Jusqu’à 5 utilisateurs · Équipe799 €
  • Utilisateurs 6 à 10+ 75 € / utilisateur
  • Utilisateurs 11 à 25+ 60 € / utilisateur
  • Utilisateurs 26 et plus+ 45 € / utilisateur

Au-delà de 5 utilisateurs, les sièges supplémentaires se souscrivent à l’année. pour simuler votre tarif.

Un besoin particulier ? Écrivez-nous, nous l’étudierons avec vous. Prix indiqués hors taxes.

Questions

Ce qu’on nous demande sur le règlement et sur le logiciel.

Y a-t-il quelque chose à installer ?
Non. ReguDatabase est une application web : vous vous connectez depuis n’importe quel navigateur, sur n’importe quel poste, et il n’y a rien à mettre à jour. L’interface est intégralement disponible en français et en anglais.
D’où viennent les données, et à quelle fréquence sont-elles mises à jour ?
Des sites officiels : CosIng pour l’inventaire des ingrédients et les annexes du règlement 1223/2009, les pages du SCCS pour les avis et les mandats, l’ECHA pour le CLP, les dossiers CLH, les auto-classifications C&L et la liste candidate SVHC, EUR-Lex pour la veille des textes et edlists.org pour les listes ED. Les veilles SCCS et des textes sont mises à jour chaque jour, les autres sources régulièrement, et chaque export porte la date d’extraction de chaque source.
Mes formules sont-elles confidentielles ?
Oui. Vous ne saisissez qu’une liste INCI, jamais vos concentrations : ce qui fait réellement le secret d’une formule ne nous parvient pas. Le traitement a lieu sur un serveur hébergé en France, la liste saisie n’est pas conservée, et aucun ingrédient n’est transmis à un tiers : il n’y a ni API externe, ni fournisseur d’IA dans la chaîne de traitement. Les synthèses et les exports sont demandés en POST : les substances d’une formule n’apparaissent donc jamais dans une URL, dans l’historique de votre navigateur ou dans un journal d’accès serveur.
Utilisez-vous de l’intelligence artificielle ?
Non. C’est un choix, pas une limite technique. Une réponse réglementaire doit être vérifiable : ce que vous lisez à l’écran est le texte repris de la source officielle, et non une reformulation produite par un modèle. Pas d’hallucination, pas d’interprétation, pas de dérive silencieuse entre deux versions.
Et si un ingrédient n’est pas trouvé ?
Les termes non reconnus sont listés à part et restent éditables : vous corrigez une faute de frappe ou un INCI Européen et relancez la recherche sans repartir de zéro.
Combien coûte un compte de plus de 5 utilisateurs ?
En formule annuelle, chaque utilisateur au-delà de 5 s’ajoute aux 799 € HT de la formule Équipe, à un tarif dégressif par tranche : 75 € pour les utilisateurs 6 à 10, 60 € pour les utilisateurs 11 à 25 et 45 € à partir du 26e. Le simulateur de la section Tarifs calcule le total.
Comment démarre-t-on ?
Demandez une démonstration pour voir ReguDatabase en direct sur votre propre liste d’ingrédients, ou écrivez-nous en décrivant votre contexte : taille de l’équipe, langue de travail. Nous ouvrons votre compte et vous envoyons une invitation par e-mail ; vous définissez votre mot de passe et vous pouvez coller vos premières listes dans la foulée. Pour un compte Équipe, indiquez-nous les personnes à inscrire : chacune reçoit sa propre invitation, dans sa langue.

Prenons contact

Accélérez votre analyse réglementaire, contactez-nous.

Réservez une démonstration en direct sur votre propre liste d’ingrédients, ou indiquez-nous combien de personnes utiliseraient le compte : nous vous répondons avec un devis.

ReguDatabase est édité par Regulopti. Les données proviennent de sources officielles. Prix indiqués hors taxes.

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